D’abord, si vous avez reproduit du contenu dont le droit d’auteur ne vous appartient pas ou que vous utilisez du contenu dont la licence ne permet pas l’usage dont vous voulez en faire, assurez-vous de demander la permission du titulaire du droit d’auteur. Ensuite, si votre matériel de cours combine des contenus sous différentes licences, voici les principes de base:

  1. Appliquer une licence ouverte à un projet ne change pas le statut de droit d’auteur original du contenu créé par d’autres (même s’il est reproduit avec permission ou sous une exception).
  2. Il est possible d’appliquer une licence ouverte sur une ressource en entier tout en ayant des éléments individuels sous différentes licences ou statuts de droit d’auteur. Cela varie selon s’il s’agit d’une collection ou d’une adaptation.


Définitions

Collection

placeholder

CC TV Dinner by Nate Angell is licensed under CC BY 4.0, and is a derivative of tv dinner 1 by adrigu used under CC BY 2.0, and various Creative Commons license buttons by Creative Commons used under CC BY 4.0.


Une collection de contenus existants que l’on peut distinguer même une fois combinés (ex. plateau-télé).

Le contenu existant n’acquiert pas une nouvelle licence ou un nouveau droit d’auteur. Il pourrait donc y avoir un nouveau droit d’auteur sur les ajouts de nouveau contenu seulement (ex. introduction, conclusion, commentaires, couverture).

Adaptation

photograph of a display of different fruits with CC symbols on each fruit

CC Smoothie by Nate Angell is licensed under CC BY 4.0, and is a derivative of Strawberry Smoothie On Glass Jar by Element5 Digital under a Pexels License, and various Creative Commons licence buttons by Creative Commons used under CC BY 4.0.

Il s’agit d’une combinaison de contenus existants qu’on ne peut plus distinguer une fois combinés (ex. smoothie). 

Pour acquérir une nouvelle licence ou un nouveau droit d’auteur, la nouvelle création basée sur du contenu existant doit être suffisamment originale (c’est-à-dire qu’elle implique des compétences, un effort ou un jugement de la part de la créatrice ou du créateur de l’adaptation). La nouvelle création prendra alors la licence la plus restrictive des contenus qui ont été combinés. Le Sélecteur de licence CC  peut vous aider à décider de la licence appropriée.


Comment ajouter une licence ouverte sur son matériel de cours ?

Où vous ajouterai la licence ouverte que vous avez choisie dépend de la plateforme qui héberge le matériel et son format. Par exemple :

  1. Pour une présentation, vous ajouterez la licence sur la première diapo
  2. Sur un site Web, vous l’ajouterez au bas de la page ou sur la page décrivant les conditions d’utilisation du site
  3. Dans un fichier vidéo ou audio, vous ajouterez la licence dans la description sur la plateforme d’hébergement et dans le générique

Activité : Appliquer des licenses ouvertes

Évaluez votre compréhension de l’application des licences ouvertes en complétant ce H5P.

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