Title: Devenir auteur.e – Module 2 : Les droits d’auteur : tour d’horizon pour les enseignant.es au niveau élémentaire et secondaire

Authors: Mirela Cherciov (Author); Pauline Le Bot (Author); Muriel Péguret (Author)
Licence: CC BY-NC-SA 4.0

Credits: by Pauline Le Bot (Author); Muriel Péguret (Author); Mirela Cherciov (Author); licence CC BY-NC-SA 4.0

Les droits d'auteur : tour d'horizon pour les enseignant.es au niveau élémentaire et secondaire

Les droits d'auteur : tour d'horizon pour les enseignant.es au niveau élémentaire et secondaire du "Mini-cours Camerise : devenir auteur.e d’une RÉL au sein de votre conseil scolaire" par Mirela Cherciov, Pauline Le Bot et Muriel Péguret pour Camerise est sous licence CC BY-NC-SA 4.0 , sauf mention contraire.

Credits: by Creative Commons (Author); source https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr; licence CC BY 4.0

[Image: CC BY NC-SA]

Plan du module & résultats d'apprentissage

Résultats d'apprentissage

- Identifier les différences entre des ressources © Tous droits réservés, certains droits réservés (une RÉL) ou aucun droit réservé (domaine public)
- Comprendre la mention © Tous droits réservés et les modalités d’utiliser une telle ressource dans votre RÉL
- Interpréter, choisir, attribuer les licences Creative Commons
- Écrire la référence d’une RÉL
- Apprendre sur les RÉL issues de l’intelligence artificielle

Plan du module

1. Le droit d'auteur et ses applications
2. Les œuvres sous © Tous droits réservés
3. Les œuvres sous licences Creative Commons
4. L’intelligence artificielle et les RÉL

Quiz pour évaluer la compréhension du module 2
5. Références

Version écrite du Module 2

Plan du module

Nous mettons à votre disposition :

- la version écrite du contenu du Module 2

- les diaporamas des vidéos du Module 2

Welcome Video from Sarah, Stephanie & Hilary

Partie 2.1 : Le droit d'auteur et ses applications

Module 2.1 Le droit d'auteur et ses applications à vos travaux

Credits: by Pauline Le Bot (Author); Mirela Cherciov (Author); Muriel Péguret (Author); source https://youtu.be/f_Ti54XPIps; licence CC BY-NC-ND 4.0

Résumé

Choisissez l'affirmation correcte.

Credits: Welcome Video & eClass Site Overview; by Stephanie Quail; 2022; source https://youtu.be/JxJeGbmWyRE; licence CC BY 4.0

Dans cette vidéo (17min13), nous aborderons les aspects suivants :

1.1 Les notions clés du droit d’auteur (1:13)

1.2 Aperçu des types de ressources en fonction de leur type de licence (3:03)

1.3 Appliquer le droit d’auteur (1:54)

1.4 Les RÉL développées en tant qu’employé.e : qui détient le droit d’auteur ? (13:55)

Partie 2.2 : Les œuvres sous © Tous droits réservés

Module 2.2 : Les œuvres sous © Tous droits réservés

Credits: by Pauline Le Bot (Author); Mirela Cherciov (Author); Muriel Péguret (Author); source https://youtu.be/Z9VXWoDfJy8; licence CC BY-NC-ND 4.0

Résumé

Choisissez l'affirmation correcte.

Dans cette vidéo (12min43), nous explorerons des modalités légales qui peuvent vous permettre d’intégrer ces œuvres dans vos RÉL :

2.1 Appliquer le principe de l’utilisation équitable (2:05)

2.2 Contacter les titulaires du droit d’auteur (8:35)

2.3 Insérer des liens (11:08)

Partie 2.3.1 : Les œuvres sous licences Creative Commons

Module 2.3 : Les œuvres sous licences Creative Commons | Mini-Cours Camerise : Devenir auteur.e

Credits: by Pauline Le Bot (Author); Mirela Cherciov (Author); Muriel Péguret (Author); source https://youtu.be/cGcqNeM_1DU; licence CC BY-NC-ND 4.0

Sans titre Text

Cliquez sur la diapositive suivante pour découvrir des questions vous permettant d'évaluer votre compréhension des notions liées aux licences Creative Commons.

Résumé

Choisissez l'affirmation correcte.

Regardez la vidéo (15min38) pour :

3.1 Découvrir les licences Creative Commons et leur intéprétation (00:00)

3.2 Remixer des œuvres avec des licences différentes (05:10)

Quiz pour évaluer la compréhension de la vidéo
Courts exercices d'interprétation des licences CC (1)

Déplacez les descriptions avec les icônes Creative Commons appropriées.

Credits: by Pauline Le Bot (Author); Mirela Cherciov (Author); Muriel Péguret (Author); licence CC BY-NC-SA 4.0

- Partager dans les mêmes conditions (SA)
- Pas de modication (ND)
- Attribution (BY)
- Pour usage non commercial
(NC)
- [Image: Share Alike]
- [Image: Non commercial]
- [Image: No Derivative]
- [Image: By]
Q: Pour usage non commercial (Non Commercial)
A: Attribution (BY)
Q: Partage dans les mêmes conditions (Share Alike)
A: Partager dans les mêmes conditions (SA)
Q: Pas de modification (No Derivative works)
A: Pour usage non commercial (NC)
Q: Attribution (Attribution to the creator)
A: Pas de modication (ND)

CC BY NC ND

Q: Lorsque vous utilisez une œuvre avec cette licence, vous devez :
- Citer la créatrice ou le créateur d'origine (correct)
- Partager votre adaptation sous les mêmes termes
- Utiliser l'œuvre à des fins non commerciales (correct)
- Utiliser l'œuvre uniquement sous une forme non-modifiée, et ne pas créer de dérivés ou d'adaptations (correct)
- Il n'y a aucune condition pour l'utilisation de cette œuvre
Credits: by Creative Commons (Originator)

[Image: Creative Commons BY NC ND]

Quiz
Les licences CC (2)

CC0

Q: Lorsque vous utilisez une œuvre avec cette licence, vous devez :
- Citer la créatrice ou le créateur d'origine
- Partager votre adaptation sous les mêmes termes
- Utiliser l'œuvre à des fins non commerciales
- Utiliser l'œuvre uniquement sous une forme non modifiée, et ne pas créer de dérivés ou d'adaptations
- Il n'y a aucune condition pour l'utilisation de cette œuvre (correct) (CC 0 (alias CC Zero) n'est en fait pas du tout une licence ! CC 0 est un outil de dédicace publique, qui permet aux créateurs-trices de renoncer à leurs droits d'auteur et de placer leurs œuvres dans le domaine public mondial. CC0 permet aux réutilisateurstrices- de distribuer, remixer, adapter et développer le matériel sur n'importe quel support ou format, sans conditions)
  Hint: Vous pouvez distribuer, remixer, adapter et développer le matériel sur n'importe quel support ou format, sans aucune condition.
[Image: Creative Commons Zero]

Quiz
Les licences CC (3)

CC BY SA

Q: Lorsque vous utilisez une œuvre sous cette licence, vous devez :
- Citer la créatrice ou le créateur d'origine (correct)
- Partager votre adaptation dans les mêmes conditions (correct)
- Utiliser l'œuvre à des fins non commerciales
- Utiliser l'œuvre sous une forme non adaptée uniquement, et ne pas créer de dérivés ou d'adaptations
- Il n'y a pas de conditions pour l'utilisation de cette œuvre

Quiz
Les licences CC (3)

CC BY NC

Q: Lorsque vous utilisez une œuvre sous cette licence, vous devez :
- Citer la créatrice ou le créateur d'origine (correct)
- Partager votre adaptation dans les mêmes conditions
- Utiliser l'œuvre à des fins non commerciales (correct)
- Utiliser l'œuvre sous une forme non adaptée uniquement, et ne pas créer de dérivés ou d'adaptations
- Il n'y a pas de conditions pour l'utilisation de cette œuvre

Quiz
Les licences CC (4)

CC BY ND

Q: Lorsque vous utilisez une œuvre sous cette licence, vous devez :
- Citer la créatrice ou le créateur d'origine (correct)
- Partager votre adaptation dans les mêmes conditions
- Utiliser l'œuvre à des fins non commerciales
- Utiliser l'œuvre sous une forme non adaptée uniquement, et ne pas créer de dérivés ou d'adaptations (correct)
- Il n'y a pas de conditions pour l'utilisation de cette œuvre

Quiz
Les licences CC (5)

Partie 2.3.2 : Les œuvres sous licences Creative Commons

Module 2.3.2 : Les œuvres sous licences Creative Commons | Mini-Cours Camerise : Devenir auteur.e

Résumé

Choisissez l'affirmation correcte.

Regardez la vidéo (03min51) pour :

3.3 Attribution d’une licence Creative Commons (00:00)

3.4 Écrire la référence d’une RÉL (02:27)

Partie 2.4 : L'intelligence artificielle et les RÉL

Module 2.4 : L’intelligence artificielle et les RÉL | Mini-Cours Camerise : Devenir auteur.e

Résumé

Choisissez l'affirmation correcte.

Regardez la vidéo (2min17) pour apprendre davantage sur la législation relative aux droits d'auteur des œuvres générées par l'IA.

Conclusion du module 2

Durant ce tour d'horizon des droits d’auteur, nous avons appris :

- à différencier entre les ressources sous © Tous droits réservés , avec une licence ouverte et dans le domaine public.
- à interpréter, attribuer et remixer les licences Creative Commons
- à écrire la référence d’une RÉL

Prochaine étape: court quiz pour évaluer votre compréhension du module

Module 2 : Conclusion | Mini-Cours Camerise : Devenir auteur.e

Résumé

Choisissez l'affirmation correcte.

Quiz pour évaluer la compréhension du module 2

Connaissances des droits d'auteur et des licences ouvertes

Q: Quelle licence Creative Commons est la plus ouverte ?
- CC BY-SA : Creative Commons Attribution-Partage dans les mêmes conditions
- CC BY : Creative Commons Attribution (correct) (Creative Commons Attribution est la licence CC la plus ouverte ou permissive. Elle permet aux utilisatrices et utilisateurs d'exercer pleinement les autorisations des 5R (voir Module 1) ; cependant, ils doivent toujours fournir une attribution/un crédit à la créatrice ou au créateur d'origine.)
- CC BY-NC : Creative Commons Attribution - Pas d'utilisation commerciale
- Je ne sais pas

Connaissances des droits d'auteur et des licences ouvertes

Q: Au Canada, le droit d'auteur est :
- Automatique pour la personne ayant créé l'œuvre (correct)
- Seulement valide légalement si la créatrice ou le créateur de l'œuvre ajoute un symbole de droit d'auteur à l'œuvre.
- Je ne sais pas

Quiz pour évaluer la compréhension du module 2

Connaissances des droits d'auteur et des licences ouvertes

Q: Quelles licences Creative Commons ne vous permettent pas de créer une RÉL ?
- CC BY-SA
- CC BY-NC
- CC BY-ND (correct) (CC BY-ND (Creative Commons Attribution-No Derivatives) et CC BY-NC-ND (Creative Commons Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification) ne vous permettent pas de créer une RÉL, car vous supprimez les autorisations 5R de votre travail, comme autoriser d'autres utilisateur·ices à remixer votre travail ou à réviser votre travail. Cependant, cela reste toujours une ressource librement disponible qui peut être utilisée par d'autres.)
- CC BY-NC-ND (correct) (CC BY-ND (Creative Commons Attribution-No Derivatives) et CC BY-NC-ND (Creative Commons Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification) ne vous permettent pas de créer une RÉL, car vous supprimez les autorisations 5R de votre travail, comme autoriser d'autres utilisateur·ices à remixer votre travail ou à réviser votre travail. Cependant, cela reste toujours une ressource librement disponible qui peut être utilisée par d'autres.)

Connaissances des droits d'auteur et des licences ouvertes

Q: Si dans votre RÉL, vous combinez une œuvre sous licence CC BY-SA et une œuvre sous licence CC BY-NC, l'œuvre qui en résulte doit être placée sous :
- la licence la plus restrictive, à savoir CC BY-NC-SA (correct) (Explication: Lorsque vous combinez des documents sous différentes licences, vous devez respecter les conditions de la licence la plus restrictive. Par exemple, si vous combinez une œuvre sous licence CC BY-SA (Share Alike - Partage dans les même conditions) et une œuvre sous licence CC BY-NC (Non Commercial - Pas d’utilisation commerciale), l'œuvre qui en résulte doit être placée sous la licence la plus restrictive, à savoir CC BY-NC-SA.)
- une des deux licences, CC BY-SA ou CC BY-NC
- la licence la moins restrictive, à savoir CC BY

Quiz pour évaluer la compréhension du module 2
Pour ces deux questions, choisissez les réponses qui refléteraient le mieux votre pratique

Connaissances des droits d'auteur et des licences ouvertes

Q: Ai-je droit de créer une ressource éducative libre qui inclut des paroles de chanson sous © Tous droits réservés ?
- Pour être sûr.e, je vais utiliser l’outil de décision de l’utilisation équitable.  (correct) (Si votre analyse aboutit à une réponse positive, vous pouvez conclure que votre utilisation est équitable. Sinon, non ! Vous pouvez par contre utiliser une stratégie alternative comme insérer un lien ou contacter le ou la titulaire du droit d’auteur.)
- J'utilise souvent des paroles de chanson dans mes ressources et je considère que j'ai le droit de le faire pour l'enseignement.

Connaissances des droits d'auteur et des licences ouvertes

Q: Je trouve sur internet de belles images que j’aimerais utiliser uniquement pour décorer ma RÉL mais il n’y a aucune mention du droit d’auteur. Que faire ?
- Je dois présumer que les images sont © Tous droits réservés. (correct) (Explication: en outre, l'utilisation de l'image pour décorer une RÉL ne relève d'aucun des objectifs de l'utilisation équitable (éducation, critique, etc.). Mais ne vous découragez pas ! Il existe beaucoup de banques d’images sous licence ouverte à trouver, par exemple sur Click here par Kelly Arispe et Amber Hoye, CC BY-SA 4.0.)
- Je présume que les images sont dans le domaine public et je les utilise sans hésitation.

Fin du module

Credits: by Pauline Le Bot (Author); licence C

Veuillez prendre quelques minutes pour remplir notre formulaire d'évaluation.

Cela nous aidera à améliorer les futures versions de ce mini-cours.

Et maintenant, continuons l'apprentissage !

Plan du module

Cliquez ci-dessous pour rejoindre :

--  Le module 3/4

et/ou

--  La trousse

References (Part 1)

Références

Oeuvre à l’origine de ce dérivé

Transcript for Module 2: Copyright and Open Licensing du Module 2: Copyright & Open Licensing par Stephanie Quail et Sarah Coysh. CC BY 4.0.

L’exercice Faire correspondre les icônes Creative Commons avec leurs descriptions est adapté de l’exercice Match the Creative Commons symbols with their license conditions par Lillian Hogendoorn CC BY-NC-SA du cours Designing Skills for FSL Instructors to develop Interactive OER with H5P par Dominique Scheffel-Dunand et Sushumna Rao pour Camerise.

L’exercice Cochez les définitions qui correspondent aux licences Creative Commons est adapté de l’exercice Creative Commons License Conditions Quiz par Lillian Hogendoorn CC BY-NC-SA du cours Designing Skills for FSL Instructors to develop Interactive OER with H5P par Dominique Scheffel-Dunand et Sushumna Rao pour Camerise.

Références

Sources consultées

Article 29 , Étude privée, recherche, etc. de la Loi sur le droit d'auteur
Loi sur le droit d’auteur (Université Laval)
Le contenu avec license libre (ARBC)
Oeuvres dans le domaine public (Université Laval)
Introduction au droit d’auteur (University of Alberta, Opening Up Copyright module series)
Lignes directrices sur l’utilisation équitable par CMEC. © Tous droits réservés.
Outil de décision et Le droit d’auteur…ça compte! ( Council of Ministers of Education, Canada, CMEC) © Tous droits réservés.
Le site officiel Creative Commons. Ressources consultées
Office de la propriété intellectuelle du Canada.

Remixing CC-Licensed Work fait partie de Creative Commons Certificate for Educators, Academic Librarians and GLAM par CC Certificate Program. CC BY.

License Compatibility Chart, Wiki CC license compatibility, CC BY

OpenAI. (2023) Chat GPT 3.5, prompt ‘Can I combine material under different Creative Commons licenses in my work?’, 23/08/2023 (https://chat.openai.com/c/16d0b1e3-30be-47a6-b52a-1263515c64dd)

Office de la propriété intellectuelle du Canada  © Tous droits réservés.

Possession du droit d’auteur, 13 (3) de la Loi sur le droit d’auteur, R.S., 1985, c. C-42 https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/c-42/page-3.html

Qu'est-ce que le droit d'auteur? par Office de la propriété intellectuelle du Canada. © Tous droits réservés.

Slide Deck Theme, Images & Screen Shots

Images & Captures d'écran

Gabarit de présentation dans les vidéos par Camerise © Tous droits réservés

Logo Camerise © Tous droits réservés

Images & photos issues de wiki.creativecommons.org, FabriqueREL et creativecommons.org

Annexe

Aperçu des types de ressources en fonction de leur type de licence.